Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPHA 1000
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF) (C.T.I. régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48) établissement reconnu d'utilité publique

Numéro de dépôt :
1706524
Date de dépôt :
20/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2001

Présentation de la marque ALPHA 1000

Déposée le 20 novembre 1991 par CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF) (C.T.I. régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48) établissement reconnu d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALPHA 1000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF) (C.T.I. régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48) établissement reconnu d'utilité publique, domicilié(e) 44 avenue de la Division Leclerc, 92310 SEVRES - France.

La marque ALPHA 1000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPHA 1000 est expirée depuis le 20 novembre 2001.

CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF) (C.T.I. régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48) établissement reconnu d'utilité publique a également déposé les autres marques suivantes : CTIF CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE , QUALIFLASH , AMACTIF , QUALIT-AL , HYDRAL , Press Control 400 , QUALIACTIF , DIADEM , ALTITUDE , CUPROGREEN 700 40


CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF) (C.T.I. régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48) établissement reconnu d'utilité publique - 44 avenue de la Division Leclerc, 92310 SEVRES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, produits de fonderie